CHARTE des AMAP

Mai 2003
1	Philosophie générale	2
2	Définition générale des AMAP	2
3	Les principes généraux à respecter	3
4	La création d’une AMAP	4
5	Principes de fonctionnement d’une AMAP	4
5.1	Structuration des consommateurs	4
5.2	Le contrat	4
5.3	L’achat de produits complémentaires	5
5.4	Le coût des produits fournis	5
5.5	La production	6
5.6	Livraison et distribution	6
5.7	Règlement	6
5.8	Communication interne	6
5.9	Evaluation	7
5.10	Et pour aller plus loin	7

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Philosophie générale
La charte d’Alliance Provence sur les AMAP est un document de référence définissant les valeurs, les principes et les engagements auxquels doivent souscrire les associations désirant être reconnues comme AMAP auprès d’Alliance Provence.
L’association Alliance Provence a pour objectif principal de développer et animer le réseau des associations de Maintien de l’Agriculture Paysanne (AMAP). Elle souhaite contribuer au développement d’une agriculture durable et à la mise en place d’une économie solidaire entre villes et campagnes. Elle souhaite permettre aux consommateurs de manger sainement à un prix juste et accessible et qu’ils puissent définir et contrôler ce qu’ils ont dans leur assiette. Elle souhaite que ces consommateurs deviennent des consom’acteurs.
Cette charte n’a pas pour objet de servir de Règlement Intérieur aux AMAP. Il incombe à chaque structure de définir de façon autonome son mode de fonctionnement dans le respect de la présente charte.

2	Définition générale des AMAP
Une AMAP est une Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne ayant pour objectif de préserver l'existence et la continuité des fermes de proximité dans une logique d’agriculture durable, c'est-à-dire une agriculture paysanne, socialement équitable et écologiquement saine, de permettre à des consommateurs d’acheter à un prix juste des produits d’alimentation de qualité de leur choix, en étant informés de leur origine, et de la façon dont ils ont été produits, et de participer activement à la sauvegarde et au développement de l’activité agricole locale dans le respect d’un développement durable.
Elle réunit un groupe de consommateurs et un agriculteur de proximité autour d’un contrat dans lequel chaque consommateur achète en début de saison une part de la production qui lui est livrée périodiquement à un coût constant. Le producteur s’engage à fournir des produits de qualité dans le respect de la charte de l’agriculture paysanne (voir définition au paragraphe suivant et en annexe). 

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Les principes généraux à respecter
Les AMAP doivent respecter 18 principes fondateurs :
1.	La référence à la charte de l’agriculture paysanne (cf annexe) pour chaque producteur
2.	Une production de dimension humaine adaptée aux types de culture et d’élevage
3.	Une production respectueuse de la nature, de l’environnement et de l’animal : développement d’une biodiversité, fertilité des sols, production sans engrais ni pesticides chimiques de synhèse, gestion économique de l’eau …
4.	Une bonne qualité des produits : gustative, sanitaire, environnementale
5.	L’appui à l’agriculture paysanne locale
6.	La solidarité et des liens actifs avec tous les acteurs locaux oeuvrant pour le maintien de l’agriculture durable et d’un commerce solidaire
7.	Le respect des normes sociales par rapport aux employés de l’exploitation, y compris le personnel temporaire
8.	La recherche de la transparence dans les actes d’achat, de production, de transformation et de vente des produits agricoles 
9.	L’accompagnement des producteurs à l’autonomie, c'est-à-dire la capacité à être maître de ses choix
10.	La proximité du producteur et des consommateurs : elle est indispensable pour assurer le lien direct entre eux et pour favoriser le circuit le plus court entre producteur et consommateurs
11.	Une AMAP par producteur et par groupe local de consommateurs
12.	La formalisation et le respect des contrats à chaque saison entre consommateurs et producteurs
13.	Aucun intermédiaire entre producteur et consommateurs, pas de produits achetés et revendus par le producteur sans accord des consommateurs.
14.	La définition à chaque saison d’un prix équitable entre producteur et consommateurs
15.	Une information fréquente du consommateur sur les produits
16.	La solidarité des consommateurs avec le producteur dans les aléas de la production
17.	Une participation active des consommateurs à l’AMAP favorisée notamment par la responsabilisation du maximum d’adhérents
18.	Une sensibilisation des adhérents de l’AMAP aux particularités de l’agriculture paysanne
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La création d’une AMAP
La création d’une AMAP doit être réalisée à l’initiative d’un groupe de consommateurs motivé désirant soutenir l’agriculture paysanne de proximité. 
Ce groupe doit rechercher un producteur local qui s’engage à respecter les principes définis au paragraphe 3. 
Pour ce faire, les consommateurs favoriseront les contacts avec les producteurs locaux.
Une fois trouvé, ils soumettront leur choix à la commission d’évaluation d’Alliance Provence qui organisera une visite de l’exploitation avec des consommateurs.
Enfin, consommateurs et producteur définiront ensemble le mode de fonctionnement selon des principes décrits au paragraphe suivant. Ils définiront ensemble un contrat.
Le respect de la charte des AMAP et l’adhésion à Alliance Provence constituent les deux conditions initiales pour que cette association entre consommateurs et producteur se constitue en tant qu’AMAP.

5	Principes de fonctionnement d’une AMAP
5.1	Structuration des consommateurs
Les consommateurs  peuvent choisir de se structurer en association de fait ou en association déclarée. 
La création d’une association loi 1901 déclarée en Préfecture peut être justifiée par le maniement de sommes importantes dans le cadre du contrat établi avec le producteur, la gestion des cotisations, la reconnaissance auprès des acteurs locaux. Elle permettra notamment l’ouverture d’un compte bancaire et la formalisation des décisions prises par les adhérents.
Les instances et le mode de fonctionnement de l’AMAP devront permettre dans tous les cas de favoriser la participation d’un maximum de consommateurs à la gestion de l’association.
Les responsabilités couramment reconnues dans les AMAP sont : le secrétariat, la comptabilité, la distribution, la communication interne, la communication externe, le recrutement, les animations, l’évaluation, la coordination avec Alliance Provence et avec les autres AMAP.

5.2	Le contrat
Il est établi entre le groupe de consommateurs ou l’association les représentant et l’agriculteur, 
Sa durée est liée aux cycles de production de l’exploitation 
Ce contrat comprend la distribution périodique de produits par l’agriculteur aux consommateurs en un lieu, un jour et un créneau horaire réguliers à un coût constant déterminé en accord entre les consommateurs et le producteur.
Ce contrat doit préciser la liste des produits programmés que l’agriculteur fournira périodiquement aux consommateurs.
De leur coté, les consommateurs s’engagent à régler par avance les produits selon des modalités à préciser. Ils s’engagent à trouver un remplaçant si, pour des raisons exceptionnelles, ils devaient se désister de leur engagement.
De son coté, le producteur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour répondre à ses engagements de fournir des produits de qualité aux consommateurs dans les quantités et les échéances fixées...
Les paragraphes suivants précisent le contenu du contrat.

5.3	L’achat de produits complémentaires
Les amapiens souhaitant disposer de produits complémentaires (viande, fromage, pain …) devront créer obligatoirement une nouvelle AMAP. Ils trouveront sur leur territoire d’autres consommateurs susceptibles de porter ou adhérer à ce projet.
La distribution de produits complémentaires ne peut en aucun cas être réalisée par le producteur de l’AMAP qui joue le rôle d’intermédiaire ; en effet les consommateurs n’ont alors aucun contrôle sur la qualité des produits fournis et leur coût. De plus, on entre bien dans le cadre d’une vente dans laquelle il n’y a aucun lien entre producteur et consommateurs.
Nous rappelons que les consommateurs peuvent également s’adresser aux coopératives biocoop qui jouent un rôle important dans la distribution de produits biologiques et dans le soutien à l’agriculture durable.

5.4	Le coût des produits fournis
Producteur et consommateurs définissent ensemble le coût des produits fournis (légumes, fruits, œufs, laitages, viandes et volailles, huile d’olive ).
Le producteur s’engage à fournir périodiquement une quantité de produits correspondant à ce prix.
Il doit définir précisément le mode d’évaluation de ses produits dans le cadre à l’AMAP par rapport aux prix qu’il est susceptible de pratiquer ailleurs.
Si le producteur travaille exclusivement en AMAP, un mode de calcul devra prendre en compte les charges de l’exploitation et définir les recettes qui doivent être dégagées annuellement.
Dans le cas contraire, le producteur pourra appliquer une réduction par rapport aux prix pratiqués sur les marchés, ou avec les distributeurs.
Dans tous les cas, le mode de calcul devra être totalement transparent.
Le producteur devra fournir régulièrement des informations aux consommateurs pour leur permettre de vérifier si les termes du contrat sont respectés.
Si le producteur est ponctuellement en incapacité de fournir les produits dans des quantités suffisantes et cela pour des raisons indépendantes de sa volonté (gel, grêle, parasites …), il devra en informer immédiatement les consommateurs.

5.5	
La production
La production de l’agriculteur doit être réalisée dans le respect de la charte de l’agriculture paysanne (voir annexe).
Alliance Provence et les consommateurs peuvent aider un agriculteur à faire évoluer son exploitation vers un mode de production respectueux de la nature et de l’environnement. Un contrat d’objectifs clair est alors établi avec l’agriculteur.
Tous les produits (légumes, fruits, fromages, œufs …) doivent provenir de l’exploitation. Aucun produit ne doit être acheté à l’extérieur sans accord des consommateurs.
Tout autre produit complémentaire dont ne disposent pas les consommateurs devra faire l’objet d’un contrat spécifique avec un autre producteur.
Les programmations des produits à fournir aux consommateurs doivent être définies avec eux bien avant la saison. Une liste des produits est établie et devra être dans la mesure du possible respectée.

5.6	Livraison et distribution
La livraison devra être effectuée directement par le producteur, si le lieu de distribution est distinct de sa ferme. C’est indispensable pour préserver les liens entre consommateurs et producteur.
La distribution sera assurée par les consommateurs en sa présence.
Pendant les périodes de vacances, il incombe à chaque adhérent absent de trouver un remplaçant.

5.7	Règlement
Les consommateurs s’engagent financièrement sur une saison complète. 
Ils effectuent un prépaiement des paniers qui leurs seront livrés. L’objectif est de permettre au producteur de disposer d’un fonds de roulement ou une trésorerie suffisante pour réaliser ses investissements ou acquitter certaines dépenses.
Les paiements sont réalisés en une, deux ou trois fois à des échéances fixées par les adhérents avec le producteur.
Toutefois, des modalités de règlement spécifiques peuvent être définies pour des personnes connaissant des difficultés de paiement.

5.8	Communication interne
Consommateurs et producteur mettront en œuvre tous les moyens de communication de leur choix pour assurer la diffusion des informations, développer la convivialité et favoriser la transparence.
5.9	
Evaluation
Un travail d’évaluation de l’AMAP doit être réalisé régulièrement avec tous les adhérents. Il permet d’évaluer si les objectifs ont été atteints et si la charte a été respectée. Il permet également d’améliorer avec le producteur le fonctionnement de l’association, de mieux répondre aux besoins des consommateurs …

5.10	 Et pour aller plus loin
Chaque AMAP doit réfléchir à sa pérennisation. Elle peut également définir des actions permettant de renforcer l’engagement et l’implication des consommateurs : investissement solidaire, achat collectif de foncier, essaimage sur le territoire.
Enfin, la participation active de chaque AMAP à ALLIANCE PROVENCE est indispensable pour dynamiser le réseau et permettre son fonctionnement démocratique.

Annexe : les dix principes de l’agriculture paysanne
Principe n° 1	Répartir les volumes de production afin de permettre au plus grand nombre d’agriculteurs d’accéder au métier et d’en vivre	
Principe n° 2	Etre solidaire des paysans des autres régions d’Europe et du monde	
Principe n° 3	Respecter la nature	
Principe n° 4	Valoriser les ressources abondantes et économiser les ressources rares	
Principe n° 5	Rechercher la transparence dans les actes d’achat, de production, de transformation et de vente des produits agricoles	
Principe n° 6	Assurer la bonne qualité gustative et sanitaire des produits	
Principe n° 7	Viser le maximum d’autonomie dans le fonctionnement des exploitations	
Principe n° 8	Rechercher les partenariats avec d’autres acteurs du monde rurale	
Principe n° 9	Maintenir la diversité des populations animales élevées et des variétés végétales cultivées	
Principe n° 10	Raisonner toujours à long terme et de manière globale